Terms and Conditions of Service

 

Raison sociale : monhlel
Statut juridique : auto entreprenariat
Adresse du siège social : 12 rue Jacques Decour 95140 Garges-Les-Gonesse
N° de Siret : 521376806 00019
Code APE/NAF : 9609Z
N° de téléphone : 0614760132
Adresse du site web : www.monhlel.com
Adresse email : monhlel@live.fr
Heures d'ouverture (par téléphone)  : Heure Française : 9 h - 21h30(oum mouhamed pour les soeurs,abou ish'aq pour les fréres)
Banque certifiant la transaction : Paypal
-déclaration a la CNIL:1596056 v 0

 

Ce service en ligne personals est une façon pour les adultes de se rencontrer (le "Service"). Le Service est fourni par le propriétaire de ce domaine Internet.

Cet accord juridique est conclu entre Vous et Nous («Contrat»). Le présent accord s'applique à l'ensemble de nos sites qui offrent le service. S'il vous plaît lire attentivement cet accord avant de vous inscrire pour le service. En vous inscrivant pour le Service, vous devenez un membre (un «Membre»), et vous acceptez d'être lié par les termes et conditions du présent accord et aussi longtemps que vous continuez à être un membre. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT, S'IL VOUS PLAÎT NE PAS VOUS INSCRIRE POUR LE SERVICE. LES TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SONT SOUMIS aux modifications apportées par des États-Unis, à tout moment, en vigueur sur avis à vous, que la notification sera réputée avoir été fournis SUR LA PUBLICATION DE LA VERSION ACTUELLE DE CETTE accord au LE SERVICE.

Dans ce contrat, les mots suivants ont les significations suivantes à moins que le contexte n'exige une interprétation différente:

"Accord" signifie l'accord entre Vous et Nous l'incorporation de ces termes et conditions pour la fourniture du service, telle que modifiée de temps à autre conformément aux modalités et conditions énoncées dans les présentes;

Nous, notre, nos » signifie le service, et

"Vous, Votre, Yourself» signifie la personne qui s'inscrit pour le Service, accepte les termes et conditions du présent Accord et dont la demande d'adhésion au Service est acceptée par nous.

ADMISSIBILITÉ:. MINEURS peuvent pas devenir membres En devenant membre, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans. En utilisant ce site Web, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit, l'autorité et la capacité de conclure le présent Accord et à respecter les termes et conditions du présent Accord. Votre adhésion au Service est pour votre seul usage personnel. Vous ne pouvez pas autoriser des tiers à utiliser votre adhésion et vous ne pouvez pas céder ou autrement transférer votre compte à toute autre personne ou entité.

INSCRIPTION ET INSCRIPTION: Bien Vous pouvez vous inscrire en tant que membre du Service gratuitement, si vous souhaitez utiliser le service pour lancer la plupart des communications avec d'autres membres et utiliser certaines autres parties du service, vous devez devenir un abonné et payer les frais que sont énoncées. Cette liste de prix s'inscrit dans le cadre du présent Accord et nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier les droits ou des redevances pour l'utilisation du Service. Pour devenir membre, vous devez vous inscrire pour le service. Quand et si vous vous inscrivez pour devenir membre, vous acceptez de fournir des informations exactes, actualisées et complètes sur vous-même comme demandé par Notre formulaire d'inscription ("Données d'Inscription»), et de maintenir et mettre à jour vos informations afin qu'elles restent exactes, à jour et complètes . Vous convenez que nous pouvons compter sur votre enregistrement de données aussi précises, actuelles et complètes. Vous reconnaissez que si vos données d'inscription fausses, inexactes, périmées ou incomplètes en tout respect, nous nous réservons le droit de résilier le présent Accord et votre utilisation du Service et, dans ce cas, Vous ne serez pas droit à un remboursement de tout frais d'abonnement inutilisés.

DURÉE ET RÉSILIATION: Le présent Accord restera en vigueur et de plein effet pendant que vous utilisez le Service et / ou un membre. Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, pour une raison quelconque en suivant les instructions sur la page des services aux membres du Service, ou lors de la réception par nous de votre avis écrit ou par courriel de la résiliation. Soit vous ou nous pouvons résilier votre adhésion en supprimant votre profil, à tout moment, pour une raison quelconque, avec ou sans explication, effective dès l'envoi par écrit ou avis par courriel à l'autre partie. Lors de cette résiliation par nous sans cause, nous vous rembourserons, au prorata, toute portion inutilisée de tout paiement d'abonnement que nous avons reçu de Toi. Dans le cas où (a) Vous résiliez votre abonnement ou d'adhésion ou (b) Nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous avez violé le présent Accord. Vous ne serez pas en droit de nous ne serons pas responsables envers vous pour tout remboursement de toute portion inutilisée de tout paiement d'abonnement de l'Nous avons reçu de vous, et nous pouvons continuer à barrer votre utilisation du Service dans l'avenir. Même après l'adhésion est résilié, le présent Accord restera en vigueur.

DROITS DE PROPRIÉTÉ: Vous déclarez et nous garantissez que l'information affichée dans votre profil, y compris votre photo sont affichés par vous et que vous êtes l'auteur exclusif de votre profil et le propriétaire exclusif de vos photographies. Vous attribuez à nous, avec la garantie de la pleine propriété, les droits d'auteur dans votre profil et vos photos affichées, à tout moment, dans le cadre de votre utilisation du Service. Vous renoncez absolument à tous les droits moraux d'être identifié comme auteur de Votre profil et le propriétaire de votre photo et de tous droits similaires dans toute juridiction dans le monde. En outre, d'autres membres peuvent publier des informations sous copyright, qui a la protection du droit d'auteur, si oui ou non il est identifié comme étant sous copyright. Sauf pour cette information qui est dans le domaine public ou pour lesquels vous avez reçu la permission expresse et écrite, vous ne pouvez copier, modifier, publier, transmettre, distribuer, exécuter, afficher ou vendre de telles informations exclusives. En publiant l'information, photos ou du contenu sur n'importe quel Service, vous accordez automatiquement, et vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d'accorder, à nous et d'autres membres, à titre gratuit, une licence irrévocable, perpétuelle, non exclusive, libre de redevances , entièrement payée, d'une licence dans le monde entier d'utiliser, copier, exécuter, afficher, promouvoir, publier et distribuer de telles informations, le contenu des photographies et de préparer des travaux dérivés, ou les incorporer dans d'autres œuvres, de telles informations et le contenu, et de concéder et autoriser des sous-licences de ce qui précède.

VOTRE UTILISATION DU SERVICE: En tant que membre, vous acceptez que:

(1) Vous devez utiliser le Service d'une manière compatible avec toutes les lois et règlements applicables. Vous ne serez pas inclure dans votre profil de numéros de téléphone, des adresses, des noms de famille, URL ou des adresses e-mail, autres que ceux où vous sont spécifiquement demandé de telles informations dans la section des renseignements personnels confidentiels du Service. Vous ne serez pas faire de publicité, ni une sollicitation d'autres membres, d'acheter ou de vendre des produits ou services par l'intermédiaire du Service. Vous ne transmettrez pas de chaînes de lettres ou de courrier indésirable à d'autres membres. Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres membres. Nous nous réservons le droit, mais n'ont aucune obligation, de surveiller et / ou arbitrer les différends entre vous et les autres membres.

(2) Vous êtes seul responsable du contenu ou information que vous publiez ou affichez (ci-après, "post") sur le Service, ou de transmettre à d'autres membres. Vous ne serez pas poster sur le Service, ou de transmettre à d'autres membres ou à nous ou nos employés, tout matériel diffamatoire, inexact, abusif, obscène, profane, offensant, à caractère sexuel, menaçant, harcelant, raciste, ou illégal, ou de tout matériel qui enfreint ou viole les droits d'une autre partie (y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle et les droits de la vie privée et la publicité).Vous ne serez pas inclure dans votre profil un site anatomique offensant ou références sexuelles, ou un langage injurieux sexuellement suggestive ou connotative, et vous ne pourrez pas afficher les photos contenant de la nudité ou des informations personnelles. Nous nous réservons le droit, mais nous n'avons aucune obligation, de rejeter tout profil ou photo qui ne respecte pas les interdictions énoncées dans la présente section et, dans la mesure où nous déterminons, à notre seule discrétion, de le faire, Vous ne devez pas droit à un remboursement des paiements d'abonnement inutilisés que nous avons reçu de Toi.

(3) communications email envoyé par nous ou par nous sont conçues pour rendre vos rencontres en ligne l'expérience agréable. En devenant membre, vous vous engagez à accepter et à consentir à recevoir des communications par courrier électronique initiées à partir de nous ou par notre intermédiaire, y compris, sans s'y limiter: e-mails de notification de message, vos courriels, e-mails de match vous informant sur les événements et les parties Nous organisons, e-mails vous informant de promotions Nous courons et des courriels vous informant des modifications apportées au service.Si vous ne souhaitez pas recevoir aucun de nos communications par courriel, s'il vous plaît ne pas vous inscrire avec nous pour le service.

(4) Vous acceptez que Nous n'avons aucune responsabilité ou obligation pour la suppression, la corruption ou le défaut de stockage de tout message ou autre contenu maintenu ou transmis par notre service. Vous reconnaissez que les caractéristiques, les paramètres ou autres services que nous fournissons peuvent changer à tout moment. Vous reconnaissez que nous nous réservons le droit de déconnecter, de résilier, supprimer ou purger Votre compte du Service s'il est inactif.«Inactifs» signifie que vous n'avez pas signé pour le service pour une période de temps donnée, tel que déterminé par nous, à notre entière discrétion (actuellement, nous considérons un compte à être inactif après 12 mois).

(5) Nos employés du service client sont ici pour rendre votre expérience en ligne agréable en fournissant une assistance et des conseils pour vous. Lorsque l'on parle à nos employés du service client sur le téléphone ou en communiquant avec eux par tout autre moyen, vous vous engagez à ne pas être abusif, obscène, profane, offensant, à caractère sexuel, menaçant, harcelant ou raciste. Si l'un de nos employés se sentent service à la clientèle, à un moment donné, menacés ou offensés par votre conduite, nous nous réservons le droit de résilier immédiatement votre adhésion et vous ne doit pas être droit au remboursement de tout paiement d'abonnement Nous avons reçu de vous.

Nous sommes en droit d'enquêter et de mettre fin à votre adhésion si vous avez mauvaise utilisation du Service, ou s'est comporté d'une manière qui pourrait être considéré comme inapproprié, illicite ou illégale. Ce qui suit est une liste partielle, mais non exhaustive, des types d'actions qui sont illégales ou interdites en vertu du présent Accord:

(A) Vous ne serez pas usurper l'identité d'une personne ou entité. 
(b) Vous ne serez pas "traquer" ou harceler toute autre personne. 
(c) Vous ne serez pas explicite ou implicite que vos déclarations sont soutenues par nous, sans notre préalable spécifique consentement écrit. 
(d) Vous n'utiliserez pas de robot, une araignée, recherche sur le site / application de récupération, ou autre dispositif manuel ou automatique ou processus pour extraire, indexer, "mine de données,» ou, en aucune manière, reproduire ou contourner la structure de navigation ou la présentation du service ou de son contenu. 
(e) Vous ne pourrez pas afficher, distribuer ou reproduire, de quelque façon, aucun matériel sous copyright, marques déposées, ou toute autre information confidentielle sans avoir obtenu le consentement préalable du propriétaire de tels droits de propriété. 
(f ) Vous ne serez pas enlever le copyright, marque déposée ou autres mentions de droits de propriété contenus dans le Service. 
(g) Vous ne serez pas interférer avec ou perturber tout service ou tout autre site, les serveurs ou réseaux connectés à un service ou site. 
(h) Vous aurez pas de poste, par courriel ou autrement transmettre tout matériel qui contient des virus informatiques ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications. 
(i) Vous ne serez pas en-têtes ou manipuler autrement des identificateurs afin de déguiser l'origine de toute information transmise par l'intermédiaire du. service 
(j) Vous ne serez pas "frame" ou "miroir" toute partie du Service, sans notre accord exprès écrit et préalable. 
(k) Vous n'utiliserez pas meta tags ou de code ou d'autres dispositifs contenant aucune référence à nous ou le Service ou le site connectés au Service afin de diriger une personne vers un autre site Web pour n'importe quel but. 
(l) Vous ne serez pas modifier, adapter, sous-licencier, traduire , vente, ingénierie inverse, décrypter, décompiler ou désassembler toute partie du Service ou de tout logiciel utilisé sur ou pour le service ou causer ou permettre à d'autres de le faire.

INDEMNISATION PAR LE MEMBRE: Vous devrez défendre, indemniser et tenir nous et nos dirigeants, administrateurs, employés, agents et des tiers innocents, pour toutes les pertes, coûts, responsabilités et dépenses (y compris les frais raisonnables d'avocats) se rapportant à ou découlant de Votre l'utilisation du Service, y compris:

(I) votre violation du présent Accord; (II) toute allégation selon laquelle tout matériel que vous nous soumettez ou transmettez à la fonction enfreindre ou autrement violer les droits d'auteur, marque un secret commercial, ou autre propriété intellectuelle ou autres droits de toute tierce partie; et / ou (III) Vos activités en relation avec le Service. Cette indemnité sera applicable sans égard à la négligence de toute partie, y compris toute personne indemnisée.

CONTENU EN LIGNE: Les opinions, conseils, déclarations, offres, ou toute autre information ou contenu disponible via le Service, mais pas directement par nous, sont celles de leurs auteurs respectifs, et ne doit pas nécessairement être invoquée. Ces auteurs sont seuls responsables de ce contenu. NOUS NE SOMMES PAS garantir l'exactitude, exhaustivité ou l'utilité DE TOUTE INFORMATION SUR LE SERVICE ET NOUS SOUTIENNENT ni adopter, ni ne sommes pas responsables POUR LA exactitude ou la fiabilité tout avis, conseil, ou les déclarations faites par d'autres parties des États-Unis. En aucun cas, NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU PERTE résultant de leur confiance dans les informations ou autres contenus affichés sur LE SERVICE, OU TRANSMIS AUX MEMBRES.

SE RÉSERVE LE DROIT, MAIS nous n'avons aucune obligation, de surveiller le matériel affiché dans les zones PUBLICS DU SERVICE. NOUS AURONS LE DROIT DE RETIRER un tel matériel, DANS NOTRE entière discrétion, à, ou est présumé enfreindre la loi ou cet accord. Nonobstant ce droit, vous restez seul responsable POUR LE CONTENU DES MATERIAUX vous publiez dans les ESPACES PUBLICS DU SERVICE ET DANS VOS MESSAGES PRIVÉS. Les courriels envoyés entre Vous et les membres qui ne sont pas facilement accessibles au GRAND PUBLIC seront traitées par des États-Unis AS PRIVÉ À LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les droits de propriété intellectuelle à l'intérieur et au Service sont et doivent être la propriété de nous, absolument. Ces droits comprennent, mais ne sont pas limités à, les droits de base de données, droit d'auteur, droits de conception (enregistré ou non), marques (enregistrées ou non) et autres droits similaires, où existent dans le monde, ainsi que le droit de demander la protection de la même. Noms Toutes les autres marques, logos, marques de service, entreprise ou un produit énoncés dans Service sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS: Les renseignements personnels (y compris les renseignements personnels de nature délicate) que vous nous fournissez seront stockées sur les ordinateurs. Vous consentez à utiliser cette information pour établir un profil d'intérêts, préférences et habitudes de navigation et de vous permettre de participer dans la fonction. Vous acceptez également de lire, réviser, se conformer à, soutenir et maintenir nos termes et conditions de celui-ci.Si vous êtes situé en dehors des États-Unis, s'il vous plaît noter que les renseignements que vous fournissez est envoyé aux États-Unis. En devenant un membre du Service, vous consentez à ce que vos données soient envoyées aux États-Unis et à ces autres tierces parties et les juridictions qui pourraient être impliqués dans la fourniture et le fonctionnement du service ...

EXCLUSIONS: Nous fournissons le service «EN L'ÉTAT» ET OCTROI AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE, dans toute communication avec nos représentants, aux États-Unis OU OU AUTRE EN CE QUI CONCERNE LE SERVICE. Nous déclinons TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION. DE PLUS, NOUS NE GARANTIT PAS QUE VOTRE UTILISATION DU SERVICE NE SERA PAS sécurisé, sans interruption, toujours disponible OU SANS ERREUR OU QUE LE SERVICE A VOS BESOINS OU QUE LES DÉFAUTS DANS LE SERVICE SERONT CORRIGES Nous déclinons toute responsabilité POUR, ET AUCUNE GARANTIE IL EST FAIT EN CE QUI CONCERNE, connectivité et de disponibilité.

Bien que chaque membre doit s'engager à nos termes et conditions, nous ne pouvons pas garantir que chaque membre est au moins l'âge minimum requis, nous n'acceptons pas la responsabilité ou responsabilité pour toute utilisation de contenu, de communication ou autre, ou l'accès du service par des personnes de moins de 18 ans en violation du présent Accord. En outre, il est possible que d'autres membres ou utilisateurs (y compris les utilisateurs non autorisés, ou "hackers") peut afficher ou transmettre du matériel offensants ou obscènes sur le service et que vous pouvez être exposé involontairement à du matériel offensants ou obscènes. Il est également possible pour les autres à distance pour obtenir des informations personnelles sur vous à cause de votre utilisation du Service, et que le destinataire peut utiliser ces informations pour harceler ou de vous blesser. Nous ne sommes pas responsable de l'utilisation des renseignements personnels que vous divulguez sur le Service. S'il vous plaît choisir soigneusement le type d'informations que vous publiez sur le Service ou la libération pour les autres. Nous déclinons toute responsabilité, QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION, POUR LES ACTES OU OMISSIONS DES AUTRES MEMBRES OU utilisateurs (y compris les utilisateurs non autorisés), si les actes ou omissions LIEU PENDANT L'UTILISATION DU SERVICE OU AUTRE.

LIMITATION DE RESPONSABILITE: EN AUCUN CAS NOUS NE SERONS RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE DONNÉES, PERTE DE PROGRAMMES, LE COÛT D'ACQUISITION DE SERVICES DE SUBSTITUTION OU INTERRUPTION DE SERVICE) PROVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE D'UTILISER LE SERVICE, MÊME SI NOUS OU NOS AGENTS OU REPRÉSENTANTS SAVOIR OU ONT ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE QUE VOUS. NONOBSTANT TOUTE LA contraire des présentes, NOTRE RESPONSABILITE ENVERS VOUS POUR TOUTE RAISON QUE CE SOIT, ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION, SERA EN TOUT TEMPS, EST LIMITEE AU MONTANT PAYE, LE CAS PAR VOUS À Etats-Unis POUR LE SERVICE PENDANT LA DUREE DE VOTRE ADHÉSION. 
NOUS NE de vérification des antécédents OU AUTREMENT LES MEMBRES ÉCRAN INSCRIVANT AU SERVICE DE QUELQUE FAÇON. EN CONSÉQUENCE, NOUS NE SERONS PAS TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES ET / OU INDIRECTS, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE CE SERVICE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES PROVENANT DE COMMUNICATION ET / OU LA RENCONTRE AVEC LES AUTRES MEMBRES DE LE SERVICE, OU individus introduits VOUS VIA LE SERVICE. DE TELS DOMMAGES INCLUENT, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES PHYSIQUES et des blessures et ou de détresse émotionnelle et malaise.

PLAINTES: Pour résoudre une plainte concernant le Service, vous devez d'abord communiquer avec notre service clientèle en cliquant sur: contactez-nous .

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS: Le présent Accord est régi par les lois de l'État de Californie sans égard à son conflit de dispositions légales. Vous acceptez la juridiction personnelle et le lieu dans les tribunaux étatiques et fédéraux de l'État de Californie, la ville de Los Angeles. Le présent Accord ne doit pas être régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.

 




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